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Schéma Régional Biomasse - SRB

Le schéma régional biomasse Provence-Alpes-Côte d’Azur

Le schéma régional biomasse traduit la déclinaison en région de la Stratégie Nationale de Mobilisation de la Biomasse (SNMB) telle que décrite dans le décret n°2016-1134 du 19 août 2016 relatif à la stratégie nationale de mobilisation de la biomasse et aux schémas régionaux biomasse.

Vous retrouverez dans cette rubrique des éléments concernant:

I. Les généralités du schéma régional biomasse Provence-Alpes-Côte d’Azur

II. L’élaboration du schéma (calendrier, évaluation, gouvernance,...)

III. La consultation du public sur le projet de schéma

IV. L’adoption du schéma

V. La mise en œuvre du schéma