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Schéma Régional Biomasse - SRB

Le schéma régional biomasse Provence-Alpes-Côte d’Azur

Le schéma régional biomasse traduit la déclinaison en région de la Stratégie Nationale de Mobilisation de la Biomasse (SNMB) telle que décrite dans le décret n°2016-1134 du 19 août 2016 relatif à la stratégie nationale de mobilisation de la biomasse et aux schémas régionaux biomasse.

Vous retrouverez dans cette rubrique des éléments concernant:

I. Les généralités du schéma régional biomasse Provence-Alpes-Côte d’Azur

II. L’élaboration du schéma (calendrier, évaluation, gouvernance,...)

III. La consultation du public sur le projet de schéma

IV. L’adoption du schéma

V. La mise en œuvre du schéma

VI. Bilans annuels des installations de production d'énergie